Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INCENTYS
Mme COUTURIER Caroline
Mr OZAN Turker

Numéro de dépôt :
3330797
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INCENTYS de COUTURIER Caroline

Présentation de la marque INCENTYS

Déposée le 21 décembre 2004 par madame COUTURIER Caroline et monsieur OZAN Turker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCENTYS »

Les déposants sont madame COUTURIER Caroline domicilié(e) Place du Canal,77410 CLAYE-SOUILLY - 77410 - France et monsieur OZAN Turker domicilié(e) 769, av du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTURIER Caroline domicilié(e) Place du Canal,77410 CLAYE-SOUILLY - 77410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43


Mme COUTURIER Caroline - Place du Canal,77410 CLAYE-SOUILLY - 77410 - France

Mr OZAN Turker - 769, av du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


COUTURIER Caroline - Place du Canal,77410 CLAYE-SOUILLY - 77410 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413187 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Transport, organisation de voyages, réservations pour les voyages, agence de tourisme. Activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de colloques, conférences ou congrès, réservations de places de spectacles. Hébergement temporaire, services hôteliers, réservations de logement temporaire.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.